Conditions générales

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  • L'abonnement est entendu pour une durée d'une année (12 mois). Il peut être démarré 4 fois par an, au début de chaque trimestre ;
  • Il est renouvelable tacitement ;
  • Une suspension ou l'arrêt de l'abonnement peut être signifiée, moyennant un préavis écrit (lettre ou courriel) de trois mois et prendra effet à partir du trimestre suivant (annoncé fin septembre pour la fin de l'année, fin décembre pour fin mars, etc.) ;
  • Les cas de "force majeure" feront l'objet d'une discussion en Comité et seront traités au cas par cas ;
  • Les conditions ci-dessus sont entendues acceptées dès réception du premier paiement.